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Éditeur du site

Le site simulons.fr est édité par la société ML DEV, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 euros, dont le siège social est situé 39 rue de la Croix Saint Just, 42430 Juré.

La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 903 845 428. Numéro de TVA intracommunautaire : FR42903845428.
Contact : contact@simulons.fr.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Mathieu Louvel, en sa qualité de représentant légal de la société ML DEV. Pour toute question relative au site, vous pouvez le contacter à l'adresse contact@simulons.fr.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Accès au site

Le site simulons.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les coûts liés à cet accès (matériel, logiciels, connexion) restent à la charge de l'utilisateur. L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du site mais ne saurait être tenu responsable d'une interruption, volontaire (maintenance, mises à jour) ou indépendante de sa volonté.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site simulons.fr (structure, textes, simulateurs, règles de calcul, visuels, logo et identité graphique) est la propriété exclusive de la société ML DEV, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Les barèmes, taux et règles de calcul s'appuient sur des sources publiques officielles, citées sur les pages concernées.

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Responsabilité et avertissement

Les simulateurs et contenus de simulons.fr sont fournis à titre informatif et pédagogique. Ils s'appuient sur les barèmes et règles officiels en vigueur, mais produisent des estimations qui ne constituent pas un conseil personnalisé. L'éditeur n'est ni fiscaliste, ni avocat, ni comptable : pour toute décision importante, il appartient à l'utilisateur de faire vérifier sa situation par un professionnel qualifié. Malgré le soin apporté à l'exactitude des calculs, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une erreur, d'une omission ou de l'usage fait des résultats.

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